Non à la Redevance Incitative Abusive d' Auxonne Val de Saône
Quoted post
Fabio21 |
#17 Re: Re: Boycotter la facture de 65 % de Février !!!2013-01-11 23:24Autant pour moi, je pensais qu'ils étaient une vingtaine pour Auxonne. 8 voix contre, je ne m'en souviens plus, mais de mémoire, 11 abstentions ... |
Réponses
LE COLLECTIF DES USAGERS DE LA REDEVANCE INCITATIVE AUXONNE VAL DE SAONE |
#19 Re: Re: Re: Boycotter la facture de 65 % de Février !!!2013-01-11 23:44:54#17: Fabio21 - Re: Re: Boycotter la facture de 65 % de Février !!! Le collectif est en train de se renseigner pour récupérer la liste des votants, etc... Le fait de ne pas payer sa facture de Février nous laisse dubitatif car celle ci est a payer au trésor publc...donc en cas de non paiement, il y aura certainement des pénalités (10%) et cela pourra aller jusqu'à la saisie sur salaire. Ce n'est pas vraiment l'objectif recherché qui est de payer moins... Cependant, nous devons nous pencher sur une action type justice, rechercher la faille et saisir le TA et une fois trouver, que les factures soient directement payer sur un compte bloqué, cela devrait les faire réagir... Le collectif en est qu'en phase de démarrage et comence seulement à se coordonner. Toutes personne prête a s'investir sera la bienvenue, toute idée sera écoutée, nous recherchons aussi des personnes avec un profil spécialisé comme des connaissances en droits, rédactionnel, etc... D'ici quelques semaines, une réunion publique sera organisée, venez nombreux nous soutenir et nous aidez.
|
Ce message a été supprimé par son auteur (Montrer les détails)
2013-01-12 13:56:00- Date de la suppression: 2013-01-12
- Raison de la suppression: sans texte
Pour info |
#24 Re: Re: Re: Boycotter la facture de 65 % de Février !!!2013-01-12 14:17:07#17: Fabio21 - Re: Re: Boycotter la facture de 65 % de Février !!! Le 9 juin 2011 à Tréclun
Question n° 8 : Sujet Environnement : Mise en place de la redevance incitative à la réduction et au tri des déchets. Le conseil communautaire après en avoir délibéré, 36 voix pour, 5 voix contre et 8 abstentions approuve la mise en place de la redevance incitative |
Dan |
#29 Re: Re: Re: Boycotter la facture de 65 % de Février !!!2013-01-12 22:15:42#17: Fabio21 - Re: Re: Boycotter la facture de 65 % de Février !!! je fais partie des 8.... |
Sauver la Maison Dinu Lipatti
Y a-t-il quelque chose que vous voulez changer ?
Le changement n'a pas lieu en gardant le silence. L'auteur de cette pétition a eu le courage de ses opinions. Allez-vous faire de même ? Lancez un mouvement social en créant une pétition.
Lancez votre propre pétitionAutres pétitions qui pourraient vous intéresser
Mobilisons-nous pour le maintien des cours de fitness dans la salle Balavoine de Tiercé pour la saison 2025/2026 et pour la pérennisation du tissu associatif Tiercéen
584 Créé: 2025-07-03
Non a l'exclusion des demandeur d'emploi travaillant En ALE et Gardien de la paix
486 Créé: 2025-06-01
Lettre ouverte à Christophe Arminjon pour la création d'un centre de santé de service public avenue des Tilleuls à Thonon les Bains
140 Créé: 2025-07-04
📢 PÉTITION POUR LA CLIMATISATION DANS LES ÉCOLES DE PERPIGNAN
756 Créé: 2025-06-30
Ensemble pour R.M!
85 Créé: 2025-07-06
Padel - Wezembeek-Oppem ! SONDAGE
341 Créé: 2025-06-26
Pour maintenir Mme Marie-Blanche à Habay-la-vieille
40 Créé: 2025-07-06
Oui à une école inclusive : des classes ULIS collège pour tous les élèves
963 Créé: 2025-06-20
Demander au Conseil municipal de Val-Morin (Québec) que la salle multifonctionnelle de l’église St-Norbert soit dénommée la « Salle Huguette-Viau »
37 Créé: 2025-07-01
Non à la rotation des ATSEM dans nos ecoles
37 Créé: 2025-07-03
Tec de Liège. Revenir à plus de mobilité. Rétablir une jonction fluide entre les quartiers.
1072 Créé: 2025-05-02
Stop aux dépenses fantaisistes : pour une gestion responsable à Boussu
40 Créé: 2025-07-02
Le Monde est un Village: sauvons le secteur des musiques du monde
4070 Créé: 2025-06-01
Pétition contre le transfert des élèves de maternelle 4 ans de 5e et 6e années de l’école primaire de Notre-Dame-du-Laus
535 Créé: 2025-06-27
NON A LA SUPPRESSION DU KIOSQUE DE L'ÉCOLE LOUIS LEROY
44 Créé: 2025-07-02
PÉTITION OFFICIELLE À L’ATTENTION DES AUTORITÉS DE LA VILLE DE QUÉBEC Objet : Demande de dénomination d'une rue ou d’un espace public en hommage à Matoub Lounès
404 Créé: 2025-06-13
Laissez Fido marcher en paix à Granby
19 Créé: 2025-06-13
Gardons le club de natation Les Loutres à Granby
655 Créé: 2025-06-22
Réduisons la chaleur de l'école du Bourg !!
48 Créé: 2025-06-30
"Assez e(s)t genoeg", ça suffit avec ces projets de circulation / priorité à la sécurité, propreté et les finances
228 Créé: 2025-06-09